Mentions légales

JeBouquine.net a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
Directeur de la publication : JeBouquine.net
HEBERGEUR
société 1and1

Le site JeBouquine.net et le logo JeBouquine.net sont des marques déposées . Toute utilisation non autorisée des noms ou logos est interdite par la loi.

Les textes, la mise en page ainsi que les éléments graphiques (dessin, photo, graphiques...) sont les propriétés de l'entreprise JeBouquine.net. Ils sont soumis aux lois régissant les copyrights. Toute reproduction, réédition ou redistribution par quelque moyen que ce soit est totalement interdite par la loi sans autorisation écrite de la part de l'intéressé.

Toute autre marque présente sur notre site est la propriété de la société concernée. Le contenu des pages de nos partenaires reste leur propriété intellectuelle. Toute reproduction, réédition ou redistribution par quelque moyen que ce soit est totalement interdite par la loi sans autorisation écrite des partenaires concernés.

JeBouquine.net décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site jebouquine.net par des liens hypertextes.

Les informations fournies sur le site JeBouquine.net et dans la lettre d'information envoyée par e-mail sont fournies gratuitement et à titre indicatif. JeBouquine.net ne garantit pas leurs exactitudes et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur le site ou dans la lettre d'information.

L'internaute peut être amené à nous communiquer ses coordonnées. Les données sont collectées dans le but d'établir une relation commerciale et professionelle avec les clients.Les données à caractère personnel sont conservées par l'entreprise JeBouquine.net pendant une période raisonnable.Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires dans le formulaire de contact, elle ne peut valider le formulaire.

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

L'internaute dispose d'un droit d'accès ou de modification sur toute information le concernant et figurant dans le fichier de l'entreprise. Il suffit pour cela de nous contacter par e-mail dans le formulaire de contact. L'internaute peut également s'opposer à toute communication de ces données personnelles en écrivant à l'adresse suivante :

JeBouquine.net

35 rue de Bruxelles

59540 Caudry.